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Marques déposées par la société UITSEM
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PASSEPORT VIE ETUDIANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSEPORT VIE ETUDIANTE
UITSEM, Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutua

Numéro de dépôt :
3168072
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/06/2022
PASSEPORT VIE ETUDIANTE de UITSEM

Présentation de la marque PASSEPORT VIE ETUDIANTE

Déposée le 7 juin 2002 par la société UITSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PASSEPORT VIE ETUDIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société UITSEM domicilié(e) 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 176 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UITSEM domicilié(e) 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque PASSEPORT VIE ETUDIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSEPORT VIE ETUDIANTE est expirée depuis le 7 juin 2022.

UITSEM a également déposé les autres marques suivantes : SMERRA SMEREB SMECO sécurité sociale étudiante , CLUB ETUDIANT , SMECO BIRD , EQUIVA'SUCRE , MAGE Mutuelle de l'Education Sécurité Sociale Centre 505 , SMEREB BIRD , CAPITAL BAC , PACK SANTE , SMERRA SMECO MAGE SMEREB sécurité sociale , SMERRA sécurité sociale étudiante


UITSEM, Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutua - 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 330176413


UITSEM - 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371474 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371475 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2503966 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2012-07-06

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