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Marques déposées par la société UITSEM
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EQUIVA'SUCRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUIVA'SUCRE
UITSEM, Union de mutuelles soumise au Livre II du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
4355187
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2027
EQUIVA\'SUCRE de UITSEM

Présentation de la marque EQUIVA'SUCRE

Déposée le 18 avril 2017 par la société UITSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EQUIVA'SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la société UITSEM domicilié(e) 43 Rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 176 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE UITSEM, M. LERISSEL LIONEL domicilié(e) 43 RUE JABOULAY - 69349 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque EQUIVA'SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIVA'SUCRE arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

UITSEM a également déposé les autres marques suivantes : SMERRA SMEREB SMECO sécurité sociale étudiante , CLUB ETUDIANT , SMECO BIRD , PASSEPORT VIE ETUDIANTE , MAGE Mutuelle de l'Education Sécurité Sociale Centre 505 , SMEREB BIRD , CAPITAL BAC , PACK SANTE , SMERRA SMECO MAGE SMEREB sécurité sociale , SMERRA sécurité sociale étudiante


UITSEM, Union de mutuelles soumise au Livre II du Code de la mutualité - 43 Rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 330176413


GROUPE UITSEM, M. LERISSEL LIONEL - 43 RUE JABOULAY - 69349 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Matériel d'enseignement et de formation ;

Sucre ;

Prestation d'informations en matière de santé.