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Marques déposées par la société UITSEM
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CAPITAL BAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITAL BAC
UITSEM, Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutua

Numéro de dépôt :
3168068
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/06/2022
CAPITAL BAC de UITSEM

Présentation de la marque CAPITAL BAC

Déposée le 7 juin 2002 par la société UITSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CAPITAL BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société UITSEM domicilié(e) 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 176 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UITSEM domicilié(e) 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque CAPITAL BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITAL BAC est expirée depuis le 7 juin 2022.

UITSEM a également déposé les autres marques suivantes : SMERRA SMEREB SMECO sécurité sociale étudiante , CLUB ETUDIANT , SMECO BIRD , PASSEPORT VIE ETUDIANTE , EQUIVA'SUCRE , MAGE Mutuelle de l'Education Sécurité Sociale Centre 505 , SMEREB BIRD , PACK SANTE , SMERRA SMECO MAGE SMEREB sécurité sociale , SMERRA sécurité sociale étudiante


UITSEM, Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutua - 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 330176413


UITSEM - 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372701 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2012 n°2503967 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2012-07-06

Assurances. Éducation, divertissement.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.