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Marques déposées par la société UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II Code de la mutualité
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SMEREB MUTUELLE ETUDIANTE SECURITE SOCIALE ETUDIANTE CENTRE 617
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMEREB MUTUELLE ETUDIANTE SECURITE SOCIALE ETUDIANTE CENTRE 617
UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3436523
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/06/2016
SMEREB MUTUELLE ETUDIANTE SECURITE SOCIALE ETUDIANTE CENTRE 617 de UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II Code de la mutualité

Présentation de la marque SMEREB MUTUELLE ETUDIANTE SECURITE SOCIALE ETUDIANTE CENTRE 617

Déposée le 22 juin 2006 par la société UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II Code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SMEREB MUTUELLE ETUDIANTE SECURITE SOCIALE ETUDIANTE CENTRE 617 »

Le déposant est la société UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II Code de la mutualité domicilié(e) 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 - 69349 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 176 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UITSEM domicilié(e) 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 - 69349 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMEREB MUTUELLE ETUDIANTE SECURITE SOCIALE ETUDIANTE CENTRE 617 est expirée depuis le 22 juin 2016.


UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II Code de la mutualité - 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 - 69349 - France - SIREN 330176413


UITSEM - 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 - 69349 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Assurances ;Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;Service de santé.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.