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Marques déposées par l'association loi 1901 UiGS E FMC (Union interrégionale Grand Sud d'Évaluation et de Formation Médicale Continue
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AMI DPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMI DPC
UiGS E FMC (Union interrégionale Grand Sud d'Évaluation et de Formation Médicale Continue), ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3962262
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/11/2022
AMI DPC de UiGS E FMC (Union interrégionale Grand Sud d\'Évaluation et de Formation Médicale Continue

Présentation de la marque AMI DPC

Déposée le 20 novembre 2012 par l'association loi 1901 UiGS E FMC (Union interrégionale Grand Sud d'Évaluation et de Formation Médicale Continue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AMI DPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 UiGS E FMC (Union interrégionale Grand Sud d'Évaluation et de Formation Médicale Continue domicilié(e) Résidence L'Esplanade, 87 bd Tellène - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 969 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UiGS E FMC (Union interrégionale Grand Sud d'Évaluation et de Formation Médicale Continue), M. DANIEL LIVON domicilié(e) Résidence L'Esplanade, 87 bd Tellène - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque AMI DPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMI DPC est expirée depuis le 20 novembre 2022.


UiGS E FMC (Union interrégionale Grand Sud d'Évaluation et de Formation Médicale Continue), ASSOCIATION loi 1901 - Résidence L'Esplanade, 87 bd Tellène - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 488969122


UiGS E FMC (Union interrégionale Grand Sud d'Évaluation et de Formation Médicale Continue), M. DANIEL LIVON - Résidence L'Esplanade, 87 bd Tellène - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.