Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Terre d'enjeux ” Un geste pour toi, pour moi. La terre pour nous tous.
UGSEL Association 1901 UNION GENERALE SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE

Numéro de dépôt :
3407981
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
“ Terre d\'enjeux ” Un geste pour toi, pour moi. La terre pour nous tous. de UGSEL Association 1901 UNION GENERALE SPORTIVE DE L\'ENSEIGNEMENT LIBRE

Présentation de la marque “ Terre d'enjeux ” Un geste pour toi, pour moi. La terre pour nous tous.

Déposée le 6 février 2006 par la société UGSEL Association 1901 UNION GENERALE SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Terre d'enjeux ” Un geste pour toi, pour moi. La terre pour nous tous. »

Le déposant est la société UGSEL Association 1901 UNION GENERALE SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE domicilié(e) 277 rue Saint Jacques,75240 PARIS cedex 05 - 75240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UGSEL M. Didier RIVEREAU Délégué Général domicilié(e) 277 rue Saint Jacques,75240 PARIS cedex 05 - 75240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Terre d'enjeux ” Un geste pour toi, pour moi. La terre pour nous tous. est expirée depuis le 6 février 2016.


UGSEL Association 1901 UNION GENERALE SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE - 277 rue Saint Jacques,75240 PARIS cedex 05 - 75240 - France - SIREN 775662729


UGSEL M. Didier RIVEREAU Délégué Général - 277 rue Saint Jacques,75240 PARIS cedex 05 - 75240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

– produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes (papeterie) ; pochettes (papeterie).– publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyens de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; organisation d'expositions de publicité.– éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.