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Marques déposées par UGPVB
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Qualité Traçabilité ayant pour sigle “ QT ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualité Traçabilité ayant pour sigle “ QT ”
UGPVB, association syndicale

Numéro de dépôt :
3829606
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
Qualité Traçabilité ayant pour sigle “ QT ” de UGPVB

Présentation de la marque Qualité Traçabilité ayant pour sigle “ QT ”

Déposée le 6 mai 2011 par UGPVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualité Traçabilité ayant pour sigle “ QT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est UGPVB, association syndicale domicilié(e) 104 Eugène Pottier, CS 26553 - 35065 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UGPVB domicilié(e) 104 Eugène Pottier, CS 26553 - 35065 - RENNES - France.

La marque Qualité Traçabilité ayant pour sigle “ QT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Traçabilité ayant pour sigle “ QT ” est expirée depuis le 6 mai 2021.

UGPVB a également déposé les autres marques suivantes : 2015 PIG'PARADE IL Y A DE L'ART DANS LE COCHON BRETON , ID2 , PIG PARADE


UGPVB, association syndicale - 104 Eugène Pottier, CS 26553 - 35065 - RENNES - France


UGPVB - 104 Eugène Pottier, CS 26553 - 35065 - RENNES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 14 novembre 2011 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°562027 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.