Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON CULTUREL Association UGOP
UGOP
Madame Salima Drider

Numéro de dépôt :
4610636
Date de dépôt :
30/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PAVILLON CULTUREL Association UGOP de UGOP

Présentation de la marque LE PAVILLON CULTUREL Association UGOP

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2019 par UGOP et madame Salima Drider auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAVILLON CULTUREL Association UGOP »

Les déposants sont UGOP domicilié(e) 12 rue tourneux - 75012 - Paris - France et madame Salima Drider domicilié(e) 12 rue tourneux - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UGOP, Monsieur Oswald Mavoungoud domicilié(e) 12 Tourneux - 75012 - Paris - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


UGOP - 12 rue tourneux - 75012 - Paris - France

Madame Salima Drider - 12 rue tourneux - 75012 - Paris - France


UGOP, Monsieur Oswald Mavoungoud - 12 Tourneux - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Rejet total n°800894 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.