Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par Ugo Bensoussan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est Ugo Bensoussan domicilié(e) 3 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.
Ugo Bensoussan a également déposé les autres marques suivantes : LOULOU STUDIO
Ugo Bensoussan - 3 rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Cabinet Bouchara - Avocats, Vanessa Bouchara - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733122 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12
Savons ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits et préparations cosmétiques pour l'amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau ; lingettes pré-imprégnées de produits nettoyants ou cosmétiques à usage personnel ;
Métaux précieux et leurs alliages ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates ; fixe cravates ; réveille-matin ;
Produits en cuir et produits de maroquinerie, à savoir sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; malles et valises ; mallettes ; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs en bandoulière ; pochettes (sacs à main) ; baluchons ; attachés cases ; porte-documents en cuir ; cartables d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacoches à outils ; sacoches ; sacoches pour porter les enfants ; serviettes (maroquinerie) ; serviettes d'écolier; bagages ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; étuis en cuir pour permis de conduire ; étuis pour cartes de visite en cuir ; housses en cuir ; porte-cravates ; étuis en cuir pour chéquiers; trousses à maquillage ; parasols ; parapluies ; ombrelles ; cannes ; colliers ou habits pour animaux ; harnais pour animaux ; sacs de transport pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; fouets et sellerie ; laisses ; pochettes en cuir pour le maquillage ; boîtes en cuir ; bourses ; caisses en cuir ou en carton cuir ; coffres de voyage ; fourreaux de parapluies ; services de vente au détail de pochettes en cuir pour le maquillage, boîtes en cuir, bourses, caisses en cuir ou en carton cuir, coffres de voyage, fourreaux de parapluies ; services de vente au détail de vêtements (habillement), pull-overs, gilets, chemisiers, chandails, tricots (vêtements), débardeurs, chemises, chemisettes, sweat-shirts, tee-shirts, pantalons, pantacourts, jeans en denim, fuseaux, salopettes, vestes, costumes, costumes de mascarade, manteaux, imperméables, pardessus, parkas, blousons, gabardines (vêtements), trench coats, shorts, bermudas, jupes, jupons, robes, tabliers (vêtements), combinaisons (vêtements et sous-vêtements), cache-coeurs, cardigans, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, peignoirs, bleus de travail, fourrures (vêtements), vêtements en cuir ou en imitation du cuir, vêtements de sport (autres que de plongée), vêtements confectionnés, vêtements en papier, manchons, articles de chapellerie, bérets, chapeaux, casquettes, voilettes, visières (chapellerie), bandeaux pour la tête, turbans, bonneterie, bonnets, gants [habillement], mitaines, cravates, noeuds papillon, ceintures [habillement], ceintures en cuir (habillement), bretelles, foulards, pochettes [habillement], bandanas, écharpes, châles, tours de cou, étoles (fourrures), bas, chaussettes, collants, bretelles, étoles, caleçons, y compris les caleçons de bain, costumes de bain et de plage, maillots, y compris les maillots de bain, sous-vêtements, articles de lingerie, bodies (justaucorps), bustiers, culottes, slips, soutien-gorge, corsets, jarretelles, saris, cache col, grenouillères, brassières, layettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, chaussons, bottes, bottines, souliers, chaussures de plage, de ski ou de sport, mocassins, sandales, chaussures en toile, sabots (chaussures), espadrilles ;
Vêtements (habillement); pull-overs ; gilets ; chemisiers ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; chemises ; chemisettes ; sweat-shirts ; tee-shirts ; pantalons ; pantacourts ; jeans en denim ; fuseaux ; salopettes ; vestes ; costumes ; costumes de mascarade ; manteaux ; imperméables ; pardessus ; parkas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; trench coats ; shorts ; bermudas ; jupes ; jupons ; robes ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pyjamas ; peignoirs ; bleus de travail ; fourrures (vêtements) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; articles de chapellerie ; bérets ; chapeaux ; casquettes ; voilettes ; visières (chapellerie) ; bandeaux pour la tête ; turbans ; bonneterie ; bonnets ; gants [habillement] ; mitaines ; cravates ; noeuds papillon ; ceintures [habillement] ; bretelles ; pochettes [habillement] ; bandanas ; bretelles ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; saris ; cache col ; grenouillères ; layettes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles ;chaussons ; bottes ; bottines ; souliers ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; mocassins ; sandales ; chaussures en toile ; sabots (chaussures) ; espadrilles ;
Services de publicité ; distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; publicité par parrainage (sponsoring) ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile ; marketing ; services de mercatique ; administration et gestion commerciales ; publipostages ; gestion de fichiers informatiques ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recueil ou systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatisés dans des bases de données informatiques; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales; Organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales; services d'agences d'import-export ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits et laits de toilette, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour l'amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau, lingettes pré-imprégnées de produits nettoyants ou cosmétiques à usage personnel ; services de vente au détail de Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles, montres, montre-bracelet, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes, breloques, cadrans solaires, objets d'art en métaux précieux, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie), réveille-matin ; services de vente au détail de cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, produits en cuir et produits de maroquinerie, à savoir sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, mallettes, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs fourre-tout, sacs en bandoulière, pochettes (sacs à main), baluchons, attachés cases, porte-documents en cuir, cartables d'écoliers, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacoches à outils, sacoches, sacoches pour porter les enfants, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écolier, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), étuis en cuir pour permis de conduire, étuis pour cartes de visite en cuir, housses en cuir, porte-cravates, étuis en cuir pour chéquiers, trousses à maquillage, parasols, parapluies, ombrelles, cannes, colliers ou habits pour animaux, harnais pour animaux, sacs de transport pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, fouets et sellerie, laisses.
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