Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UGMA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1643023
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011
Marque figurative de UGMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) UGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UGMA domicilié(e) 192, avenue de Strasbourg, 67170 BRUMATH (dossier no 2181056) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 641 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2181056) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643023.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2011.

UGMA a également déposé les autres marques suivantes : DUO D'ESCARGOTS , GRAND GOURMET , (Marque figurative) , BRILLAT - SAVARIN , BRILLAT SAVARIN , ESCARGOTS SOVISPAL , EPIX , LA TAVERNE ALSACIENNE , ORIMPRO


UGMA (Société Anonyme) - 192, avenue de Strasbourg, 67170 BRUMATH (dossier no 2181056) - France - SIREN 328641840


CABINET NUSS - (dossier no 2181056) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2000 n°2181056 - Publication au BOPI 2000-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 25 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453078 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249689 - Publication au BOPI 1998-02-12

Condiments, assaisonnements et épices;escargots vivants; escargots surgelés, en conserve, ou préparés en plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.