Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) UGITECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPRINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UGITECH domicilié(e) Avenue Paul Girod - 73400 - UGINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 436 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SPRINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UGITECH, Société Anonyme - Avenue Paul Girod - 73400 - UGINE - France - SIREN 410436158
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201788 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 4 août 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°65874 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination n°429317 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429316 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 8 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332014 - Publication au BOPI 2001-10-08
Renouvellement sans limitation le 2 février 2011 n°2461881 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-02
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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