Marque enregistrée - Marque en non vigueur
USITERNE
Numéro de dépôt :
1661809
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2001
Présentation de la marque USITERNE
Déposée le 14 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) UGINE ACIERS DE CHATILLON ET GUEUGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USITERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque USITERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USITERNE est expirée depuis le 14 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42