Déposée le 4 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UGI Ligne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Patch dermocosmetique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UGI Ligne domicilié(e) Lieu dit les harrivières,42460 le cergne - 42460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 141 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard NICOLLET domicilié(e) Lieu dit Les Harrivières,42460 Le Cergne - 42460 - France.
La marque Patch dermocosmetique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UGI Ligne sarl - Lieu dit les harrivières,42460 le cergne - 42460 - France - SIREN 391141561
Bernard NICOLLET - Lieu dit Les Harrivières,42460 Le Cergne - 42460 - France
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390673 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Savons, parfumerie, huiles essentielles, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical. soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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