Déposée le 22 avril 2003 par la société UGI Ligne Les Harrivières
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Patchotherapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la société UGI Ligne Les Harrivières domicilié(e) 42460 Le Cergne - 42460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 141 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard NICOLLET domicilié(e) Les Harrivières,42460 Le Cergne - 42460 - France.
La marque Patchotherapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patchotherapie est expirée depuis le 22 avril 2013.
UGI Ligne Les Harrivières - 42460 Le Cergne - 42460 - France - SIREN 391141561
Bernard NICOLLET - Les Harrivières,42460 Le Cergne - 42460 - France
Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379288 - Publication au BOPI 2003-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Savons, huiles essentielles, cosmétiques et produits dermocosmétiques : tous les produits précités étant à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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