Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LA ROUBINE"
UGHETTO Eric
UGHETTO SOPHIE

Numéro de dépôt :
3088771
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque DOMAINE "LA ROUBINE"

Déposée le 14 mars 2001 par UGHETTO Eric et UGHETTO SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE "LA ROUBINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Les déposants sont UGHETTO Eric domicilié(e) Domaine La Roubine Quartier SANTA DUC - 84190 - GIGONDAS - France et UGHETTO SOPHIE domicilié(e) QUARTIER SANTA DUC - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UGHETTO Eric domicilié(e) Domaine La Roubine Quartier SANTA DUC - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE "LA ROUBINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE "LA ROUBINE" est expirée depuis le 14 mars 2021.


UGHETTO Eric - Domaine La Roubine Quartier SANTA DUC - 84190 - GIGONDAS - France

UGHETTO SOPHIE - QUARTIER SANTA DUC - 84190 - GIGONDAS - France


UGHETTO Eric - Domaine La Roubine Quartier SANTA DUC - 84190 - GIGONDAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462152 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LA ROUBINE".