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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UGEPA
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DECORPASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORPASSION
UGEPA SA

Numéro de dépôt :
96636540
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2006

Présentation de la marque DECORPASSION

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) UGEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UGEPA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 741 720 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE UGEPA Zone Industrielle - France.

La marque DECORPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORPASSION est expirée depuis le 26 juillet 2006.

UGEPA a également déposé les autres marques suivantes : UGEPA , CREBOMUR , LOVE YOUR WALLS , CRE-AMBIANCE


UGEPA SA - ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France - SIREN 741720262


SOCIETE UGEPA Zone Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Tentures murales non en matières textiles