Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Observatoire pour la sécurité des chirurgiens-dentistes
UFSBD, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3811672
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2021
L\'Observatoire pour la sécurité des chirurgiens-dentistes de UFSBD

Présentation de la marque L'Observatoire pour la sécurité des chirurgiens-dentistes

Déposée par voie électronique le 4 mars 2011 par l'association loi 1901 UFSBD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Observatoire pour la sécurité des chirurgiens-dentistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 UFSBD domicilié(e) 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UFSBD domicilié(e) 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France.

La marque L'Observatoire pour la sécurité des chirurgiens-dentistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Observatoire pour la sécurité des chirurgiens-dentistes est expirée depuis le 4 mars 2021.

UFSBD a également déposé les autres marques suivantes : www.laboutiquedentistepro.fr , BULLETIN DE SANTE PUBLIQUE de l'UFSBD - tout savoir sur l'actualité de l'UFSBD - , ASD AGENCE DE LA SANTE DENTAIRE , LE MAGASINE DE LA SALLE D'ATTENTE , DENTISTE PRO LA STRATEGIE CABINET DENTAIRE DE L'UFSBD , UFSBD UNION FRANCAISE POUR LA SANTE BUCCO-DENTAIRE , UFSBD SANTE PUBLIQUE UNION FRANCAISE POUR LA SANTE BUCCO-DENTAIRE , A PLEINES DENTS , agence de la santé dentaire asd ufsbd , # Osons la santé bucco-dentaire pour tous ! ufsbd


UFSBD, ASSOCIATION LOI 1901 - 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France


UFSBD - 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Savons ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).