BULLETIN DE SANTE PUBLIQUE de l'UFSBD - tout savoir sur l'actualité de l'UFSBD -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BULLETIN DE SANTE PUBLIQUE de l'UFSBD - tout savoir sur l'actualité de l'UFSBD -
UFSBD, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
4038694
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
Présentation de la marque BULLETIN DE SANTE PUBLIQUE de l'UFSBD - tout savoir sur l'actualité de l'UFSBD -
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par l'association loi 1901 UFSBD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BULLETIN DE SANTE PUBLIQUE de l'UFSBD - tout savoir sur l'actualité de l'UFSBD - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 UFSBD domicilié(e) 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 719 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UFSBD, Mme. CHRISTINE LECOINTE domicilié(e) 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France.
La marque BULLETIN DE SANTE PUBLIQUE de l'UFSBD - tout savoir sur l'actualité de l'UFSBD - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLETIN DE SANTE PUBLIQUE de l'UFSBD - tout savoir sur l'actualité de l'UFSBD - est expirée depuis le 10 octobre 2023.
UFSBD, ASSOCIATION LOI 1901 - 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France - SIREN 784719247
UFSBD, Mme. CHRISTINE LECOINTE - 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; biberons ; tétines de biberons ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.
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