Déposée le 28 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) UFS COOPERATIVE A CAPITALE VARIABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALI GEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UFS COOPERATIVE A CAPITALE VARIABLE domicilié(e) 81 AVENUE FRANCOIS ARAGO - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UFS domicilié(e) 81 AVENUE FRANCOIS ARAGO - 92000 - NANTERRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 18 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°397964 - Publication au BOPI 2004-08-18
Inscription le 18 août 2004 - Changement dedénomination n°397966 - Publication au BOPI 2004-08-18
Renouvellement sans limitation le 13 août 2007 n°2348781 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 18 août 2004 - Changement de dénomination n°397965 - Publication au BOPI 2004-08-18
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595119 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
- légumes. - Viandes, volailles, gibiers, lapins, abats, extraits de viandes. - Poissons, fruits de mer. - Lunch-apéritif, crêpes, charcuterie, pâtisserie feuilletée, pizzas. - Soupe, potage, salades. - PLats préparés à base de viandes, volailles, lapins, de produits de la mer, de fromage, de légumes. - Coquille et gratin de poisson. - Plats régionaux et étrangers. - Quenelles et soufflés. - Pâtisserie. - Plats préparés à base de fruits, coulis, glaces. - Sauces. - Pâte, riz
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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