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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UFS COOPERATIVE A CAPITALE VARIABLE
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QUALI FRAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALI FRAIS
UFS SA COOPERATIVE A CAPITALE VARIABLE

Numéro de dépôt :
97709283
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/08/2017

Présentation de la marque QUALI FRAIS

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) UFS COOPERATIVE A CAPITALE VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUALI FRAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UFS COOPERATIVE A CAPITALE VARIABLE domicilié(e) 81 AVENUE FRANCOIS ARAGO - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UFS domicilié(e) 81 AVENUE FRANCOIS ARAGO - 92000 - NANTERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALI FRAIS est expirée depuis le 30 août 2017.

UFS COOPERATIVE A CAPITALE VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOGEL , QUALI GEL


UFS SA COOPERATIVE A CAPITALE VARIABLE - 81 AVENUE FRANCOIS ARAGO - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 866200454


UFS - 81 AVENUE FRANCOIS ARAGO - 92000 - NANTERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 25 mai 1998 - Retrait partiel n°254943 - Publication au BOPI 1998-05-25

Renouvellement sans limitation le 30 août 2007 n°2349642 - Publication au BOPI 2007-08-30

Inscription le 18 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°397968 - Publication au BOPI 2004-08-18

Inscription le 24 août 2004 - Changement de dénomination n°398342 - Publication au BOPI 2004-08-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595119 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

- produits laitiers, oeufs. - charcuterie - viandes, volailles, gibiers, lapins, abats, extraits de viandes. - plats préparés à base de viandes, de volailles, de lapins, de produits de la mer, de fromage, de légumes. - poissons, fruits de mer, coquilles (coquillages), gratins de poissons. - plats préparés à base de fruits, coulis, confitures, compotes. - pâtisserie, confiserie, glaces - plats préparés à base de sirops de mélasse, à base de glaces. - riz, pâte alimentaire - sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.