Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par UFRATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELAË » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est UFRATODO domicilié(e) 38 ZI LE GRAND PLANOT - 38290 - LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 702 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.
La marque BELAË a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UFRA, SASU - 38 ZI LE GRAND PLANOT - 38290 - LA VERPILLIERE - France - SIREN 350702171
M. Jean-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673591 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; portes métalliques ; portes et séparations coulissantes faites en métal ; panneaux métalliques pour l'aménagement de placards ;
Matériaux de construction non métalliques ; cloisons non métalliques ; portes non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; portes et séparations coulissantes faites en matières autres que métalliques ; panneaux non métalliques pour aménagement intérieur de locaux à usage professionnel ou d'habitation, panneaux non métalliques pour l'aménagement de placards ;
Meubles ; pièces d'ameublement ; meubles de rangement ; éléments de rangement ; façades de placards ; portes de placards ; penderies, étagères ; vestiaires ; bibliothèques ; vitrines (meubles), portes de meubles, portes de meubles en verre, miroirs, miroirs pour portes de meubles, rayons de meubles, rayonnages ; armoires ; buffets ; bureaux (meubles) ; chaises (sièges) ; commodes ; coussins ; fauteuils ; lits ; sommiers de lits ; porte-revues ; tables ;
Construction, installation et réparation de rangements, de placards, de mobiliers et de meubles.
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