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Marques déposées par l'association loi 1901 UFCV
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SAS CARDIOSOM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAS CARDIOSOM
UFCV, ASS LOI 1901

Numéro de dépôt :
4219600
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SAS CARDIOSOM de UFCV

Présentation de la marque SAS CARDIOSOM

Déposée le 21 octobre 2015 par l'association loi 1901 UFCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAS CARDIOSOM »

Le déposant est l'association loi 1901 UFCV domicilié(e) 13 RUE NIEPCE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 929 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UFCV, M. PERCHICOT ERIC domicilié(e) 13 RUE NIEPCE - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

UFCV a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DU DIRECTEUR , Anim'Magazine , ESSENTIEL DU SURVEILLANT DE BAIGNADE , ESSENTIEL DE L'ANIMATEUR , SAOS CARDIOSOM , SIAM Service pour L'Inclusion en Accueil collectif de Mineurs , F.M.C. CARDIO EVAL OUTIL D'EVALUATION EN LIGNE , E.P.P. CARD EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES EN CARDIOLOGIE , UFCV UNION NATIONALE DE FORMATION ET D EVALUATION EN MEDECINE CARDIO VASCULAIRE , GAPCardio


UFCV, ASS LOI 1901 - 13 RUE NIEPCE - 75014 - PARIS - France - SIREN 382929479


UFCV, M. PERCHICOT ERIC - 13 RUE NIEPCE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681211 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; journaux ; brochures ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).