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Marques déposées par l'association loi 1901 UFCV
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SAOS CARDIOSOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAOS CARDIOSOM
UFCV, ASS LOI 1901

Numéro de dépôt :
4235741
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2025
SAOS CARDIOSOM de UFCV

Présentation de la marque SAOS CARDIOSOM

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par l'association loi 1901 UFCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAOS CARDIOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 UFCV domicilié(e) 13 RUE NIEPCE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 929 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UFCV, M. ERIC PERCHICOT domicilié(e) 13 RUE NIEPCE - 75014 - PARIS - France.

La marque SAOS CARDIOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAOS CARDIOSOM arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

UFCV a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DU DIRECTEUR , SAS CARDIOSOM , Anim'Magazine , ESSENTIEL DU SURVEILLANT DE BAIGNADE , ESSENTIEL DE L'ANIMATEUR , SIAM Service pour L'Inclusion en Accueil collectif de Mineurs , F.M.C. CARDIO EVAL OUTIL D'EVALUATION EN LIGNE , E.P.P. CARD EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES EN CARDIOLOGIE , UFCV UNION NATIONALE DE FORMATION ET D EVALUATION EN MEDECINE CARDIO VASCULAIRE , GAPCardio


UFCV, ASS LOI 1901 - 13 RUE NIEPCE - 75014 - PARIS - France - SIREN 382929479


UFCV, M. ERIC PERCHICOT - 13 RUE NIEPCE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; journaux ; brochures ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).