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Marques déposées par Ufcv Association loi1901
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Agrément Qualité
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Agrément Qualité
Ufcv Association loi1901

Numéro de dépôt :
3635841
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Agrément Qualité de Ufcv Association loi1901

Présentation de la marque Agrément Qualité

Déposée par voie électronique le 11 mars 2009 par Ufcv Association loi1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agrément Qualité »

Le déposant est Ufcv Association loi1901 domicilié(e) 10 Quai de la Charente,75019 Paris - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ufcv domicilié(e) 10 Quai de la Charente,75019 Paris - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Ufcv Association loi1901 a également déposé les autres marques suivantes : UFCV


Ufcv Association loi1901 - 10 Quai de la Charente,75019 Paris - 75019 - France


Ufcv - 10 Quai de la Charente,75019 Paris - 75019 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525909 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping.