novatec
Présentation de la marque novatec
Déposée le 8 décembre 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) UFCF CAEN FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « novatec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque novatec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328556.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque novatec arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 7 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°640170 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2014 n°2572988 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-03