Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UFC Que Choisir Aix en Provence
/
VIVONS SOLAIRE EN PACA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIVONS SOLAIRE EN PACA
UFC Que Choisir Aix en Provence, Association
ENERPLAN, Association
GERES, Association loi 1901
QUALIBAT, Fédération professionnelle
FRB PACA, Fédération professionnelle
QUALIT'ENR, Association

Numéro de dépôt :
4159257
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
VIVONS SOLAIRE EN PACA de UFC Que Choisir Aix en Provence

Présentation de la marque VIVONS SOLAIRE EN PACA

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par UFC Que Choisir Aix en Provence, ENERPLAN, l'association loi 1901 GERES, QUALIBAT, FRB PACA, QUALIT'ENR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIVONS SOLAIRE EN PACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Les déposants sont UFC Que Choisir Aix en Provence, Association domicilié(e) 4 Place Coimbra, Le félibrige, Bat B - 13090 - Aix en Provence - France, ENERPLAN, Association domicilié(e) 515 Avebue de la tramontane, Le forum Bât B,, Zone Athélia IV - 13600 - La Ciotat - France, l'association loi 1901 GERES domicilié(e) 2 Cours Foch - 13400 - Aubagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , QUALIBAT, Fédération professionnelle domicilié(e) 55 Avenue Kléber - 75784 - Paris cedex 15 - France, FRB PACA, Fédération professionnelle domicilié(e) 344 Boulevard Michelet - 13009 - Marseille - France, QUALIT'ENR, Association domicilié(e) 96 rue de la victoire, CS 50020 - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERES, M. Marc Glass domicilié(e) 2 Cours Foch - 13400 - Aubagne - France.

La marque VIVONS SOLAIRE EN PACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVONS SOLAIRE EN PACA arrivera à expiration en date du 23 février 2025.


UFC Que Choisir Aix en Provence, Association - 4 Place Coimbra, Le félibrige, Bat B - 13090 - Aix en Provence - France

ENERPLAN, Association - 515 Avebue de la tramontane, Le forum Bât B,, Zone Athélia IV - 13600 - La Ciotat - France

GERES, Association loi 1901 - 2 Cours Foch - 13400 - Aubagne - France - SIREN 3

QUALIBAT, Fédération professionnelle - 55 Avenue Kléber - 75784 - Paris cedex 15 - France

FRB PACA, Fédération professionnelle - 344 Boulevard Michelet - 13009 - Marseille - France

QUALIT'ENR, Association - 96 rue de la victoire, CS 50020 - 75009 - Paris - France


GERES, M. Marc Glass - 2 Cours Foch - 13400 - Aubagne - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie.