Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHUR MARTIN LA MARQUE REFERENCE
UFAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1532542
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2009

Présentation de la marque ARTHUR MARTIN LA MARQUE REFERENCE

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) UFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHUR MARTIN LA MARQUE REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UFAM domicilié(e) 43 Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS (dossier no 2145078) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2145078) - France.

La marque ARTHUR MARTIN LA MARQUE REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHUR MARTIN LA MARQUE REFERENCE est expirée depuis le 24 mai 2009.

UFAM a également déposé les autres marques suivantes : ELITE FAURE , IDEA , AQUALOCK , HYDRO S.T.O.P. SECURITE TOTALE OPERATIONNELLE PERMANENTE , SURF , NOMADE , STUDIO , GRAND LARGE , GENERATION 3 - COMPARTIMENT FRAICHEUR , HYDROCONTROLE


UFAM (société anonyme) - 43 Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS (dossier no 2145078) - France - SIREN 552042285


CABINET LAVOIX - (dossier no 2145078) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145078 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 21 juin 1999 - Changement de dénomination n°279443 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279442 - Publication au BOPI 1999-06-21

Machines électriques de cuisine;machines à laver;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisines, ustensiles électriques de cuisson, fours, plaques chauffantes;réfrigérateurs; congélateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.