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Marques déposées par UDSMA-Mutualité de l'Aveyron Organisme régi par le code de la Mutualité
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MUTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTAL
UDSMA-Mutualité de l'Aveyron Organisme régi par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
1540739
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2018

Présentation de la marque MUTAL

Déposée le 21 octobre 1988 par UDSMA-Mutualité de l'Aveyron Organisme régi par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTAL »

Le déposant est UDSMA-Mutualité de l'Aveyron Organisme régi par le code de la Mutualité domicilié(e) 10, rue de la Madeleine,12023 RODEZ Cedex 09 (dossier no 2377435) - 12023 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2377435) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUTAL est expirée depuis le 21 octobre 2018.

UDSMA-Mutualité de l'Aveyron Organisme régi par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : UDSMA MUTUALITE DE L'AVEYRON


UDSMA-Mutualité de l'Aveyron Organisme régi par le code de la Mutualité - 10, rue de la Madeleine,12023 RODEZ Cedex 09 (dossier no 2377435) - 12023 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2377435) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377435 - Publication au BOPI 2008-06-27

Renouvellement sans limitation n°2113684 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Assurances et finances;assurances individuelles et collectives;agences d'assurance;gérance de biens immobiliers;placements de fonds;assurances sur la vie et assurances maladie; opérations financières