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Marques déposées par UDAMS 33
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CNAM 33 ou CNAMS 33
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CNAM 33 ou CNAMS 33
UDAMS 33, Association

Numéro de dépôt :
4191791
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2025
CNAM 33 ou CNAMS 33 de UDAMS 33

Présentation de la marque CNAM 33 ou CNAMS 33

Déposée le 24 juin 2015 par UDAMS 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CNAM 33 ou CNAMS 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est UDAMS 33, Association domicilié(e) les bureaux du lac bat 5, 12 de Chavailles - 33525 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, udams 33, Mme ADAM Isabelle domicilié(e) les bureaux du lac, 12 de Chavailles - 33525 - BRUGES - France.

La marque CNAM 33 ou CNAMS 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNAM 33 ou CNAMS 33 arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.


UDAMS 33, Association - les bureaux du lac bat 5, 12 de Chavailles - 33525 - BRUGES - France


udams 33, Mme ADAM Isabelle - les bureaux du lac, 12 de Chavailles - 33525 - BRUGES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Relations publiques.