Marque enregistrée - Marque en vigueur

* CLUB CODE (FRANCE) *
UDAF de l'Aube, Association 1901

Numéro de dépôt :
4182841
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2025
* CLUB CODE (FRANCE) * de UDAF de l\'Aube

Présentation de la marque * CLUB CODE (FRANCE) *

Déposée par voie électronique le 22 mai 2015 par UDAF de l'Aube auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « * CLUB CODE (FRANCE) * » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est UDAF de l'Aube, Association 1901 domicilié(e) 34 Rue Louis Ulbach - 10000 - Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UDAF, M. Fabien Schuft domicilié(e) 34 Rue Louis Ulbach - 10000 - Troyes - France.

La marque * CLUB CODE (FRANCE) * a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182841.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque * CLUB CODE (FRANCE) * arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.


UDAF de l'Aube, Association 1901 - 34 Rue Louis Ulbach - 10000 - Troyes - France


UDAF, M. Fabien Schuft - 34 Rue Louis Ulbach - 10000 - Troyes - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.