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Marques déposées par l'association loi 1901 UDAF 78
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UDAF InfoFamilles 78 (Visuel en cours de réalisation)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UDAF InfoFamilles 78 (Visuel en cours de réalisation)
UDAF 78, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3185992
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
UDAF InfoFamilles 78 (Visuel en cours de réalisation) de UDAF 78

Présentation de la marque UDAF InfoFamilles 78 (Visuel en cours de réalisation)

Déposée le 24 septembre 2002 par l'association loi 1901 UDAF 78 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UDAF InfoFamilles 78 (Visuel en cours de réalisation) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 UDAF 78 domicilié(e) 5 rue de l'Assemblée Nationale - 78009 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 152 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UDAF 78 domicilié(e) 5 rue de l'Assemblée Nationale - 78009 - VERSAILLES - France.

La marque UDAF InfoFamilles 78 (Visuel en cours de réalisation) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UDAF InfoFamilles 78 (Visuel en cours de réalisation) est expirée depuis le 24 septembre 2022.


UDAF 78, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 5 rue de l'Assemblée Nationale - 78009 - VERSAILLES - France - SIREN 785152117


UDAF 78 - 5 rue de l'Assemblée Nationale - 78009 - VERSAILLES - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376666 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506570 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Produits de l'imprimerie. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs. Education. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.