Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éthic étapes
Ucrif Etapes Jeunes ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3329082
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/12/2014
éthic étapes de Ucrif Etapes Jeunes ASSOCIATION LOI DE 1901

Présentation de la marque éthic étapes

Déposée le 10 décembre 2004 par la société Ucrif Etapes Jeunes ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « éthic étapes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la société Ucrif Etapes Jeunes ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 27, rue de Turbigo, BP 6407,75064 PARIS Cedex 02 - 75064 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 578 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Basdevant Ucrif Etapes Jeunes domicilié(e) 27, rue de Turbigo, BP 6407,75064 PARIS Cedex 02 - 75064 - France.

La marque éthic étapes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éthic étapes est expirée depuis le 10 décembre 2014.


Ucrif Etapes Jeunes ASSOCIATION LOI DE 1901 - 27, rue de Turbigo, BP 6407,75064 PARIS Cedex 02 - 75064 - France - SIREN 328578919


Louis Basdevant Ucrif Etapes Jeunes - 27, rue de Turbigo, BP 6407,75064 PARIS Cedex 02 - 75064 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

– papeterie, cartes en carton de correspondance et de visite, documents de correspondance et de facturation, photographies, autocollants, articles de bureau à l'exception des meubles, affiches, cartes, journaux, brochures, calendriers, instruments d'écriture, linge de table en papier, serviettes en papier, papier hygiénique, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. – emballages, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyages, valises, malles, portefeuilles, porte-monnaie en cuir, parapluies, parasols, cannes, coffret destiné à contenir des affaires de toilette. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, peignes et éponges, brosses, instruments de nettoyage actionnés manuellement, porcelaine, faïence, bouteilles, ustensiles nécessaires à la toilette, poubelles, vaisselles, vases, dessous de plats. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements de tous textiles, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. – transports, organisation de voyages, informations en matière de transports, de voyages, d'hébergement, de restauration et de loisirs, distribution de journaux et de périodiques, location de garages et de places de stationnement, réservation pour les voyages, agence de tourisme, entreposage de supports de données et de documents stockés électroniquement. – formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et d'éducation, services de loisirs, production de films sur bandes vidéo, location de postes de télévision, de vidéos, d'appareils photo, organisation de concours, organisation de colloques, de congrès et de conférences, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, publication électronique de périodiques en ligne. – évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, services juridiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études et conseils de projets techniques, architecture, aménagement et décoration intérieures. – services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, services d'animation (divertissement), réservation de logements temporaires, garderies d'enfants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.