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Marques déposées par la société UCOFEL
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DOMAINE DE LA MARQUISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MARQUISE
UCOFEL

Numéro de dépôt :
94532921
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MARQUISE

Déposée le 16 août 1994 par la société UCOFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MARQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société UCOFEL domicilié(e) dont le siège social est à BRIVE 19100, Z.I. Cana-Ouest; rue Jules Bouchet - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 926 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FONTAINE ITHURBIDE NEOUZE FAVIER Société d'Avocats - France.

La marque DOMAINE DE LA MARQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MARQUISE est expirée depuis le 16 août 2004.


UCOFEL - dont le siège social est à BRIVE 19100, Z.I. Cana-Ouest; rue Jules Bouchet - France - SIREN 322926403


SCP FONTAINE ITHURBIDE NEOUZE FAVIER Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.