Marque expirée - Marque en non vigueur

HERITAGE DES ARVERNES
S.A. UCGA / UNIFRAIS S.A.

Numéro de dépôt :
98752406
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018

Présentation de la marque HERITAGE DES ARVERNES

Déposée le 30 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) UCGA / UNIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE DES ARVERNES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UCGA / UNIFRAIS domicilié(e) AGROPOLE, BP 228,47931 AGEN CEDEX 9 (dossier no 2384607) - 47931 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 162 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. UCGA domicilié(e) AGROPOLE, BP 228,47931 AGEN CEDEX 9 (dossier no 2384607) - 47931 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERITAGE DES ARVERNES est expirée depuis le 30 septembre 2018.

UCGA / UNIFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTCLAIR , Le Calicot , LE FORMALET , ERREKA , LES 4 VALLÉES , PASTOU FRAIS , Plein Ciel , Bascoy , LA FANETTE , MONTAIROL


S.A. UCGA / UNIFRAIS S.A. - AGROPOLE, BP 228,47931 AGEN CEDEX 9 (dossier no 2384607) - 47931 - France - SIREN 338162886


S.A. UCGA - AGROPOLE, BP 228,47931 AGEN CEDEX 9 (dossier no 2384607) - 47931 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384607 - Publication au BOPI 2008-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Publicité Lait et produits laitiers Restauration (Alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.