UCCOAR, Societe Anonyme SIDEL BLOWING & SERVICES, Société par actions Simplifiée Pure Environnement, Societe a Responsabilite Limitee CEMAGREF, Etablissement Public a caractere Scientifique et Technique INRA, Etablissement Public à caractere Scientifique et Technique
Numéro de dépôt :
3786481
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
Présentation de la marque NOVINPAK
Déposée le 29 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) UCCOAR, la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDEL BLOWING & SERVICES, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pure Environnement, CEMAGREF, INRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVINPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) UCCOAR domicilié(e) 0 ZI Salvaza - 11880 - CARCASSONNE cedex 09 - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDEL BLOWING & SERVICES domicilié(e) 0 avenue de la Patrouille de France - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pure Environnement domicilié(e) 574 rue Felix Trombe, TECNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France, CEMAGREF, Etablissement Public a caractere Scientifique et Technique domicilié(e) 1 rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10030 - 92761 - ANTONY cedex - France, INRA, Etablissement Public à caractere Scientifique et Technique domicilié(e) 147 rue de l'Universite - 75338 - PARIS cedex 07 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UCCOAR domicilié(e) 0 ZI Salvaza - 11880 - CARCASSONNE cedex 09 - France.
La marque NOVINPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UCCOAR, Societe Anonyme - 0 ZI Salvaza - 11880 - CARCASSONNE cedex 09 - France
SIDEL BLOWING & SERVICES, Société par actions Simplifiée - 0 avenue de la Patrouille de France - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France
Pure Environnement, Societe a Responsabilite Limitee - 574 rue Felix Trombe, TECNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France
CEMAGREF, Etablissement Public a caractere Scientifique et Technique - 1 rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10030 - 92761 - ANTONY cedex - France
INRA, Etablissement Public à caractere Scientifique et Technique - 147 rue de l'Universite - 75338 - PARIS cedex 07 - France
UCCOAR - 0 ZI Salvaza - 11880 - CARCASSONNE cedex 09 - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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