Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CIEL DE FRANCE
UCCOAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3392345
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/11/2025
LE CIEL DE FRANCE de UCCOAR

Présentation de la marque LE CIEL DE FRANCE

Déposée le 18 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UCCOAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE CIEL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UCCOAR domicilié(e) boulevard Henri Bouffet, Z.I. Salvaza - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque LE CIEL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CIEL DE FRANCE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

UCCOAR a également déposé les autres marques suivantes : HERETIC , SAINT GRAND , BOIS DU CHAPITRE , LUDIQUE , PECH NAUT HILL , JOLIS COLS , NOVINPAK , PERE AUGUSTE , APOTHEOSE , UCCOAR


UCCOAR, Société par actions simplifiée - boulevard Henri Bouffet, Z.I. Salvaza - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 383795622


Cabinet Plasseraud, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 3 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°662300 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603194 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.