Déposée le 18 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UCCOAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LE CIEL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-51 du 23 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UCCOAR domicilié(e) boulevard Henri Bouffet, Z.I. Salvaza - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque LE CIEL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UCCOAR, Société par actions simplifiée - boulevard Henri Bouffet, Z.I. Salvaza - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 383795622
Cabinet Plasseraud, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Inscription le 3 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°662300 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603194 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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