Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMINICAIN
UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480, Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE.

Numéro de dépôt :
1218686
Date de dépôt :
26/06/1981
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE

Présentation de la marque LE DOMINICAIN

Déposée le 26 juin 1981 par UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LE DOMINICAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480, Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE. - France.

La marque LE DOMINICAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE DOMINICAIN est expirée depuis le 26 juin 1991.

UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480 a également déposé les autres marques suivantes : LA CYTELLE , LES CYTELLES , VIGNEROISE , LA DOMINIQUE


UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480, Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Vins