Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOMINIQUE
UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480, Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE.

Numéro de dépôt :
1228098
Date de dépôt :
26/06/1981
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
LA DOMINIQUE de UCCOAR (union caves coopératives de l\'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l\'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480

Présentation de la marque LA DOMINIQUE

Déposée le 26 juin 1981 par UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LA DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480, Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE. - France.

La marque LA DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA DOMINIQUE est expirée depuis le 26 juin 1991.

UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480 a également déposé les autres marques suivantes : LA CYTELLE , LE DOMINICAIN , LES CYTELLES , VIGNEROISE


UCCOAR (union caves coopératives de l'ouest audois et du razes) coopérative agricole Groupement de producteurs agréé par l'arreté du 30 Janvier 1974 sous le no 1480, Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Vins