Marque expirée - Marque en non vigueur

BOIS PASCAL
UCCA CEZARENQUE Societe cooperative

Numéro de dépôt :
1364756
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
30/06/2016
BOIS PASCAL de UCCA CEZARENQUE Societe cooperative

Présentation de la marque BOIS PASCAL

Déposée le 30 juin 1986 par la société UCCA CEZARENQUE Societe cooperative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « BOIS PASCAL »

Le déposant est la société UCCA CEZARENQUE Societe cooperative domicilié(e) Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE (dossier no 2314484) - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 859 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pecheral Alain UCCA CEZARENQUE domicilié(e) Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE (dossier no 2314484) - 30130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOIS PASCAL est expirée depuis le 30 juin 2016.


UCCA CEZARENQUE Societe cooperative - Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE (dossier no 2314484) - 30130 - France - SIREN 316859362


Monsieur Pecheral Alain UCCA CEZARENQUE - Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE (dossier no 2314484) - 30130 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2006 n°2314484 - Publication au BOPI 2006-05-10

Renouvellement sans limitation n°2071641 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

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