Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES MILLE ET UNE NUITS
UCC COFFEE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4075485
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES MILLE ET UNE NUITS de UCC COFFEE FRANCE

Présentation de la marque LES MILLE ET UNE NUITS

Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UCC COFFEE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MILLE ET UNE NUITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UCC COFFEE FRANCE domicilié(e) 84 Allée Bernard Palissy - 26000 - Valence - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 880 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UCC COFFEE FRANCE, M. François Pierre MARTIN domicilié(e) 84 Allée Bernard Palissy - 26000 - Valence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UCC COFFEE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROBE NOIRE , cafés GrandCrü , LE FOURNIL


UCC COFFEE FRANCE, SAS - 84 Allée Bernard Palissy - 26000 - Valence - France - SIREN 435880505


UCC COFFEE FRANCE, M. François Pierre MARTIN - 84 Allée Bernard Palissy - 26000 - Valence - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729422 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.