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Marques déposées par la société UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES) Société Coopérative
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ROMAINE & TUILERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROMAINE & TUILERIE
UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES) Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3499746
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
ROMAINE & TUILERIE de UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES) Société Coopérative

Présentation de la marque ROMAINE & TUILERIE

Déposée le 7 mai 2007 par la société UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES) Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMAINE & TUILERIE »

Le déposant est la société UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES) Société Coopérative domicilié(e) 1 RUE DE L'ARTISANAT,11700 CAPENDU - 11700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 776 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UCAVCA domicilié(e) 1 RUE DE L'ARTISANAT,11700 CAPENDU - 11700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAINE & TUILERIE est expirée depuis le 7 mai 2017.


UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES) Société Coopérative - 1 RUE DE L'ARTISANAT,11700 CAPENDU - 11700 - France - SIREN 310776935


UCAVCA - 1 RUE DE L'ARTISANAT,11700 CAPENDU - 11700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.