Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'INSTITUT SUPERIEUR DE LA MOBILITE
UCAR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4322764
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
L\'INSTITUT SUPERIEUR DE LA MOBILITE de UCAR

Présentation de la marque L'INSTITUT SUPERIEUR DE LA MOBILITE

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) UCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'INSTITUT SUPERIEUR DE LA MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UCAR domicilié(e) 10 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 028 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'INSTITUT SUPERIEUR DE LA MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTITUT SUPERIEUR DE LA MOBILITE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

UCAR a également déposé les autres marques suivantes : CHOISISSEZ , UCAR RELAIS SERVICE , MisterRent , UCAR LA COOPERATIVE AUTOMOBILE , UCAR RENT SMARTER , CONDUISEZ ON S'OCCUPE DU RESTE , PARTAGER POUR RESTER LIBRE , UCAR La coopérative Automobile , UCAR MOBILITY GROUP , UCAR LOCATION DE VEHICULES


UCAR, Société anonyme - 10 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 432028173


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; programmes informatiques enregistrés ; programmes informatiques (logiciels téléchargeables) ; logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de formation ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendrier ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunication de données (transmission) par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM, WAP, 3G, 4G ou EDGE ; services de messagerie électronique ; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres (réseaux sociaux) ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement de logiciels, d'applications logicielles et d'informations ; fourniture d'accès à des utilisateurs aux programmes informatiques sur des réseaux de données ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Web vers d'autres pages Web ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques ; publication électronique de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques ; prêts de livres ; production de vidéos de formation ; production de films de formation ; services de mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.