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Marques déposées par UCAPA
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AGRIDEV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRIDEV
UCAPA, union de coopératives

Numéro de dépôt :
4300776
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
AGRIDEV de UCAPA

Présentation de la marque AGRIDEV

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par UCAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRIDEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est UCAPA, union de coopératives domicilié(e) 76 avenue de Marboz - 01008 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilles GASNIER domicilié(e) 76 AVENUE de Marboz - 01008 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque AGRIDEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIDEV arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.


UCAPA, union de coopératives - 76 avenue de Marboz - 01008 - BOURG EN BRESSE - France


M. gilles GASNIER - 76 AVENUE de Marboz - 01008 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.