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Marques déposées par UCANOR
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PAT 500
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT 500
UCANOR

Numéro de dépôt :
92448089
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque PAT 500

Déposée le 22 décembre 1992 par UCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PAT 500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est UCANOR, domicilié(e) 6, rue des Roquemonts, 14050 CAEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UCANOR Madame Josette LEFEVRE - France.

La marque PAT 500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT 500 est expirée depuis le 22 décembre 2002.

UCANOR a également déposé les autres marques suivantes : OLIGONOR , NORENSIL , VIVAPORC , FULL-GRAZE , SODIANOR , EQUINOR, TOUJOURS UNE LONGUEUR D'AVANCE , PARCE QUE VOUS ETES EN DROIT D'EXIGER LE MEILLEUR POUR VOTRE CHIEN , ACADIE , TONIPORC


UCANOR - 6, rue des Roquemonts, 14050 CAEN CEDEX - France


UCANOR Madame Josette LEFEVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Tous produits destinés à l'alimentation animale