Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADIE
UCANOR

Numéro de dépôt :
95577548
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque ACADIE

Déposée le 22 juin 1995 par UCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est UCANOR, domicilié(e) 6, rue des Roquemonts, 14050 CAEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UCANOR Jocelyne LEBIGOT - France.

La marque ACADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADIE est expirée depuis le 22 juin 2005.

UCANOR a également déposé les autres marques suivantes : OLIGONOR , PAT 500 , NORENSIL , VIVAPORC , FULL-GRAZE , SODIANOR , EQUINOR, TOUJOURS UNE LONGUEUR D'AVANCE , PARCE QUE VOUS ETES EN DROIT D'EXIGER LE MEILLEUR POUR VOTRE CHIEN , TONIPORC


UCANOR - 6, rue des Roquemonts, 14050 CAEN CEDEX - France


UCANOR Jocelyne LEBIGOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

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