Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UCANOR - (Société civile à capital et personnels variables
/
PAC'TAMPON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC'TAMPON
UCANOR - (Société civile à capital et personnels variables)

Numéro de dépôt :
93477494
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque PAC'TAMPON

Déposée le 16 juillet 1993 par UCANOR - (Société civile à capital et personnels variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PAC'TAMPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est UCANOR - (Société civile à capital et personnels variables), domicilié(e) 6, rue des Roquemonts, 14050 CAEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UCANOR Madame Josette LEFEVRE - France.

La marque PAC'TAMPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC'TAMPON est expirée depuis le 16 juillet 2003.


UCANOR - (Société civile à capital et personnels variables) - 6, rue des Roquemonts, 14050 CAEN CEDEX - France


UCANOR Madame Josette LEFEVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Tous produits destinés à l'alimentation animale, y compris ceux à usage vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.