Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTILAIT
UCANOR (Société civile à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1733554
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
25/01/2000

Présentation de la marque ACTILAIT

Déposée le 25 janvier 1990 par UCANOR (Société civile à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ACTILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UCANOR (Société civile à capital et personnel variables), domicilié(e) 6, Rue des Roquemonts, 14050 Caen Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Odile GUERIN - France.

La marque ACTILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILAIT est expirée depuis le 25 janvier 2000.

UCANOR (Société civile à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : PROMEL , CANITECH


UCANOR (Société civile à capital et personnel variables) - 6, Rue des Roquemonts, 14050 Caen Cedex - France


Odile GUERIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Tous produits destinés à l'alimentation animale, y compris ceux à usage vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.