Déposée le 9 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) UCALPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ozé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UCALPI domicilié(e) Route d'Aveluy - 80300 - ALBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 885 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INZO, SAS, Dominique ECHAROUX domicilié(e) Rue de l'Eglise, B.P. 50019 - 02407 - CHIERRY Cedex - France.
La marque Ozé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UCALPI, Société Anonyme - Route d'Aveluy - 80300 - ALBERT - France - SIREN 414885764
INZO, SAS, Dominique ECHAROUX - Rue de l'Eglise, B.P. 50019 - 02407 - CHIERRY Cedex - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 10 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654671 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10
Produits agricoles (à l'exception du chou), horticoles (à l'exception du chou) et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes (à l'exception du chou) frais ; semences (graines) à l'exception du chou, plantes (à l'exception du chou) et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes (à l'exception du chou) ; plants (à l'exception du chou) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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