Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU)

Numéro de dépôt :
1726768
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1998
Marque figurative de UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 1988 par UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU), domicilié(e) (Société Coopérative Agricole), Quai Est du Port, 85400 LUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726768.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE-COEUR , BICHETTE , DOUCEUR ANGEVINE , DOUCEUR ANGEVINE , BICHETTE , ALOUETTE , ALOUETTE LE GOUT NATURE


UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU) - (Société Coopérative Agricole), Quai Est du Port, 85400 LUCON - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 1 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152307 - Publication au BOPI 1992-12-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, salaisons;oeufs, lait, yaourt, beurre, fromage et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, conserves alimentaires, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Préparations aromatiques à usage alimentaire.Biscuiterie.Boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons.Confiserie.Décorations comestibles pour gâteaux.Mets à base de farine.Pâte pour gâteaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour animaux.Malt.Produits alimentaires pour animaux, algues pour l'alimentation animale ou humaine, algarobilla (aliments pour animaux), farines d'arachide pour animaux, tourteaux d'arachide pour animaux,levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, sel pour le bétail, biscuits pour chiens, résidus du traitement des graines de céréales pour l'alimentation du bétail, confits (aliments pour animaux), résidus de distillerie (aliments pour animaux), farines pour animaux, riz pour animaux, pâtée pour animaux, protéines pour l'alimentation animale, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, produits pour l'engraissement des animaux, produits de l'élevage, litière, produits pour litière, tourbe pour litière, paille (fourrage), additifs pour fourrage non à usage médical, fourrage, chaux pour fourrage, fourrage fortifiant.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, pastilles pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales, sorbets

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.