Déposée le 14 mars 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUCEUR ANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU domicilié(e) Quai Est du Port, 85400 LUÇON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque DOUCEUR ANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU) (Société Coopérative Agricole) - - Quai Est du Port, 85400 LUÇON. - France
BUGNION ASSOCIES - France
Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50464 - Publication au BOPI 1990-12-07
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, sèchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Conserves alimentaires.Salaisons.Yaourt.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Préparations aromatiques à usage alimentaire.Biscuiterie.Boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons.Confiserie.Décorations comestibles pour gâteaux.Mets à base de farine.Pâte pour gâteaux.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales, sorbets.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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